Historique des magistrats de la commune

Les archives sont capricieuses quand elles ne sont pas tout simplement absentes. Aussi notre historique ne commence pas au lendemain de l''institution de la fonction de maire par la loi du 14 décembre 1789 mais dans les années 1820 où est attesté maire.



Louis Joseph RENAUD

Mandat marqué par un long procès avec Censeau portant sur un contentieux territorial.

Hercule Florentin LONGCHAMPT (année 1830 - Décédé 1843)

Sont établis un réservoir au centre du village (à la place du lavoir) ainsi qu'un service journalier de poste en 1843. Le conseil projette la reconstruction de la tour de l'église qui menace de tomber en ruine.
Il s'agit, enfin, d'un conseil très au fait du progrès il vote une subvention de 1500F le 10 janvier 1842 comme contribution à la ligne de chemin de fer Dijon - Besançon - Mulhouse.

Hyppolith Honoré JACQUET (8 août 1843 - 27 février 1852)

Est construit le cimetière.
Y avait-il une réelle insécurité? Le 12 juillet 1846 est instauré un service de surveillance de nuit du village.
1846 - 1847, le village est affligé d'une terrible sécheresse et d'une tempête de grêle durant l'hiver 1847- 48 (crise de subsistance que connaît la France, ce qui a joué un rôle dans la révolution de février 1848). Les caisses de la commune sont vides le conseil est contraint de donner du bois aux habitants.

Claude Florence DUPUY(27 février 1852 -29 mai 1868)

Il doit lors de ses 4 mandats (renommé en 1855, 1860 et 1865 ) prêter serment de fidélité à l'empereur Napoléon III. Les maires sont alors de véritables agents de l'État, selon Victor HUGO (opposé au régime impérial) des sous-sous-préfets.
Une longue mairie marquée par une crise avec la Préfecture en 1854 le conseil doit se plier à la construction d'un nouveau presbytère , à la
construction de la route Courvières -Cuvier en 1863 par le bois de La Godine et surtout, à la construction de la ligne de chemin de fer passant par Courvières dès le 12 janvier 1861, le conseil municipal accepte de céder des parcelles de terrain à la compagnie des P . L . D .
Est mise en projet la reconstruction de l'église (jugée assez grande pour 300 personnes mais pas pour les 404 habitants que compte Courvières).
Pour cause de comptes occultes, le maire démissionne.

Jules Sévin JACQUET (29 mai 1868 - 20 mai 1871)

3 années marquées par la construction de l'église.
Réélu le 1er septembre 1870, il prête serment de fidélité à l'empereur .... qui n'a duré qu'un jour le 4 septembre 1870, la défaite face à la Prusse met fin au Second Empire.
La IIIème République s'installe - on procède par conséquent à de nouvelles élections.

François Xavier DUPUY (20 mai 1871 - 8 octobre 1876)

Le conseil doit débloquer des crédits pour indemniser les habitants qui ont dû subir les réquisitions opérées par les prussiens pendant l'occupation (le Doubs est évacué le 12 octobre 1871) 6375, 97F, certaines communes ont vu pire.
L'église est achevée la pose de bancs et des vitraux s'effectuent en 1873 (la guerre avait interrompu les travaux).
Enfin, un grave incendie le 27 avril 1874 amène le conseil à décider la reconstruction des rues, maisons, de la maison commune.

Alphonse CATTET (8 octobre 1876 - 18 Avril 1884)
réélu le 21 janvier 1878 et le 23 janvier 1881.

Le pont-bascule et le moulin à vent sont installés en 1883.
Une mairie d''autre part marquée par le régime républicain première célébration du 14 juillet (1881) ; une commission scolaire instituée le 7 mai 1882 (suite aux lois de Jules FERRY) chargée de vérifier la fréquentation de l'école désormais obligatoire.

Prosper CATTET (18 mai 1884 - 20 mai 1888)

Est le premier maire directement concerné par la loi électorale du 5 avril 1884 instituant le mandat municipal à 4 années.

François Xavier DUPUY (20 mai 1888 - 17 mai 1896)

Réélu le 15 mai 1892, soit ses deuxième et troisième mandats.
Courvières fête le centenaire de la révolution de 1789, subit la terrible sécheresse de 1893 (qui impose au conseil de venir en aide aux habitants).
Un conseil qui entérine la loi du 15 juillet 1893 sur l''assistance médicale gratuite et obligatoire aux indigents.

Elie JACQUET (17 mai 1896 - décédé le 25 avril 1899)

Le conseil décide l'amélioration du chalet pour être "à même de lutter avantageusement contre la concurrence étrangère". Il alloue également 30F pour contribuer à la création d'un chalet à gruyère pour l'exposition universelle de Paris en 1900. Les conseillers municipaux étaient, il est vrai, quasiment tous paysans.

Appolinaire JACQUET (11 juin 1899 - 20 mai 1900)

Ancien adjoint, il assure l''intérim jusqu'aux élections municipales de 1900 juste une année pour se permettre de demander aux députés et aux sénateurs de modifier la législation concernant la répartition affouagère jugée trop injuste car trop favorable aux non-résidents de la commune.

Alphonse CATTET (20 mai 1900 - 23 mars 1902)

Son 3ème mandat. Rien à signaler, le XXème siècle commence doucement... .

Cyrille CATTET (23 mars 1902 - 15 mai 1904)

Le bureau téléphonique est installé en 1903 et le chalet, rénové.

Léon JACQUET (15 mai 1904 - décédé 1908)

Une élection suffisamment houleuse pour qu'il soit nécessaire de procéder à de nouvelles élections le 21 août 1904 qui reconduisent Léon JACQUET dans sa charge.
Le conseil établit des projets d'éclairage publique et d'alimentation en eau potable.
Le chalet traverse une crise fermé en 1906, réouvert le 1er mars
1907.

Eugène VALLET (5 avril 1908 - 12 décembre 1919)

Adjoint élu en 1908 après le décès de Léon JACQUET. Réélu le 17 mai lors des municipales de 1908 et le 15 mai 1912.
Deux mandats sous lesquels se construisent l'école enfantine (Courvières compte alors 40 enfants de 2 à 5 ans) et la halte d'arrêt de La Godine sur la ligne de tramway Sirod - Boujailles en 1910.
Toujours en 1910 le chalet se dote d'une écrémeuse.
Le projet d'éclairage publique se précise par divers emprunts souscrits en 1911 - 1912.
En 1914, la mairie se dote d'une urne et d'un isoloir à deux places (ainsi énoncé par la loi du 29 juillet 1913).
Puis survient la guerre le conseil alloue divers crédits aux mobilisés, aux blessés, aux achats de blé, de farine - plusieurs sessions extraordinaires en août 1914 - satisfait aux troisième et quatrième emprunts de défense nationale (respectivement 20580F le 9 décembre 1917 et 35400F le 17 novembre 1918) enfin à la reconstruction.
1919, l'électricité, produite par la société des forces motrices de la Loue, apparaît à Courvières. L'inflation aussi apparaît (la "vie chère") il faut satisfaire aux augmentations des traitements des fonctionnaires municipaux (le garde champêtre voit son salaire passer de 250 à 300F en 1919 soit une hausse de 20%).

Aux élections de décembre 1919, Courvières entre dans ce qu'il ne serait pas infondé d''appeler "l'ère DUPUY", tant Emile DUPUY a effectué plusieurs mandats élu le 12 décembre 1919, réélu les 17 mai 1925, 19 mai 1929 et 18 mai 1935.
Une longue mairie marquée par la construction d'une scierie, du monument aux morts (6239,40F alloués le 6 mai 1923) et un nouveau projet d'adduction d'eau, l'achat d'un poste T.S.F. en 1927, la modernisation de la fromagerie par l'achat d'une chaudière en 1939.
On soutient le nouveau Franc dit Poincaré en 1926, on contribue à accueillir le Président de la république Albert LEBRUN à Pontarlier en 1933. Mais le conseil refuse de rendre l'école mixte ne faisant que "traduire l'opinion commune de toute la municipalité, laquelle ne serait pas contente de supporter un autre état de chose" (délibérations du 23 octobre 1933).
Survient la guerre, la débâcle puis l'occupation il faut entretenir les troupes allemandes. Le mandat se termine sous la présidence d'Aistulphe JOUFFROY par le vote de crédits en faveur des F.F.I. et de l'emprunt de la libération en 1944.
La république rentre dans ses meubles municipaux dés mai 1945 avec de nouvelles élections. La suite sera dans le prochain bulletin. Patience donc, l'histoire sera alors plus concrète, les souvenirs étant plus récents.

Luc JOUFFROY, Jacqueline BAZILE.
Extrait bulletin municipal 1995

HISTORIOUE DES MAIRES DE NOTRE COMMUNE (suite)

Dimanche 29 avril 1945, La France vote. La guerre n'est alors pas terminée en Europe: les combats font encore rage à Berlin investie par l'armée soviétique. Cependant tout le monde pressent sa fin et le gouvernement provisoire de la République Française du Général de Gaulle institué le 3 juin 1944 entend combler le vide institutionnel que connaît la France au lendemain de la libération en dotant chaque commune française de nouveaux conseils municipaux. Les dernières échéances électorales à ce niveau remontaient, il est vrai, à 1935. Il s'agit donc de clarifier la situation politique et de rétablir l'ordre républicain (naturellement surtout dans les grandes villes).
Deux remarques: soulignons l'importance qu'a pris la commune dans notre pays, institution toujours régie selon les lois de 1884 mais amendées par celle du 10 avril 1929 qui proroge le mandat municipal de deux années, passant ainsi de 4 à 6 ans - sans doute le plus long allongement de la durée d'un mandat politique, dans un pays et surtout un régime, la république, très réticents à voir les hommes Investis de pouvoirs non négligeables sur tant d'années. Je dis bien des hommes car les femmes n'ont encore que rarement voix au chapitre dans les institutions de l'État. Leur reconnaissance au niveau politique ne s'effectue d'ailleurs que par le biais du décret du 21 avril 1944 qui leur octroie le droit de vote... dont elles usent précisément pour la première fois ce 29 avril 1945
Pour être complet, ajoutons que la France ne s'est pas exprimée par le suffrage des urnes depuis 9 ans, ce qui remonte aux élections législatives de 1936.
En somme, est-il besoin d'insister davantage sur la singularité de ce 29 avril 1945 injustement trop méconnu dans l'histoire de notre pays.
Naturellement tous les citoyens en âge de voler n'ont pas alors la possibilité de s'exprimer (il y a encore de nombreux prisonniers , déportés, soldats au front...). Les conseils dés lors élus ne le sont qu'à titre provisoire, dans l'attente d'une constitution instituant une assemblée parlementaire, et par là même un gouvernement, eux seuls habilités à décider de la date des élections municipales.

Revenons à Courvières. Je suppose que l'allégresse suite à la victoire a retardé l'élection du maire. Finalement "en vertu de l''arrêté préfectoral du 5 avril 1945 conformément aux dispositions des articles 48 et 78 de la loi du 5 avril 1884 pour procéder à l'élection du maire et de l''adjoint", le 18 mai 1945 est élu maire:

Paul DUPUIS 18 mai 1945 - 30 octobre 1947

La guerre bien sûr se fait toujours sentir; dés le 5 juin 1945, le conseil octroie 3000 Francs pour les prisonniers et déportés et 2000 francs pour la Croix-Rouge.
Puis les deux conflits mondiaux tendent à se conjuguer (ils sont finalement l'expression de deux victoires pour la France): le 1er février 1946 sont encore accordés 200 francs par mobilisé des deux guerres, soit l. l 800 francs que Monsieur Dornier, président des anciens combattants doit répartir aux 59 personnes concernées (dont 3 permissionnaires à cette date). Puis le 17 mars 1946, de nouveau 500 francs par mobilisé sous les drapeaux lors de la libération (donc en ''1944-45) sont accordés.
Enfin les prisonniers sont désormais allemands: de novembre 1945 à janvier 1946 ils assurent des travaux sur la voirie et la plantation de 4000 petits sapins; 125 000 francs sont alloués le 2 janvier 1946 pour leur hébergement.
On a également souci des enfants auxquels une prime individuelle de 300 francs est destinée (9 juillet 1945) à encourager ceux ayant obtenu le certificat d''étude, "ce petit diplôme" (sic) L'inflation repart: il faut donc réajuster les salaires des employés municipaux (secrétaire de mairie, garde champêtre, téléphoniste, cantonnier) le 22 octobre 1945 (+ 40%).
Le téléphone est installé à la mairie (24 novembre 1946).
Le conseil accorde 732 500 francs pour la réfection du réseau d'eau (2 mai 1947).
La constitution instituant la IVème république abolit le provisoire. Le 30 octobre 1947, en présence de 11 conseillers est élu maire:

LOUIS GIRARD 30 octobre 1947 - 12 mai 1953

Les difficultés d'après guerre ne se font pas oublier
- le 4 novembre 1947 en raison d'une médiocre production de blé et à défaut de boulanger résidant au village, Courvières est contraint de faire appel à M.Jacquemont, boulanger à Frasne: 125 personnes sont titulaires de tickets de pain.
- pour le 11 novembre 1947, le conseil décide de donner 100 francs par habitant soit au total 277 000 francs.
- le premier arbre de Noël a lieu en 1947 et en dépit des difficultés, chaque enfant de moins de 14 ans a droit à 250 francs.
L''inflation toujours. Les traitements augmentent considérablement en janvier, juin 1948, septembre 1951... Les dévaluations monétaires également s'enchaînent.

Pour exemple :

Salaire brut mensuel	1945	1946	1948	1951	1952
Secrétaire de mairie	525F		2800F	6000F	6700F
Cantonnier	900F	2100F	6000F	9500F	12500F
Téléphoniste	355F	500F	1250F	1700F	2500F

On achète 30 F le portrait du Président de la république Vincent Auriol (12 décembre 1947). On fait l'acquisition de nouveaux drapeaux pour les cérémonies du 14 Juillet 1949.
On souscrit à l'emprunt départemental pour 400 000 F (31 octobre 1947) en réparation des dommages de guerre, puis à un autre national, pour un montant de 827 000 F le 5 février 1949 pour la reconstruction et l'équipement des régions dévastées par la guerre.
Le conseil entend ne pas rester à l'écart du réseau ferroviaire et entre en pourparlers avec la SNCF pour une halte de chemin de fer sur le territoire de la commune, ce, dés le 26 juin 1949. Mais les négociations se soldent par un échec face "aux conditions inacceptables de la SNCF" le 12 février 1950. Considérant d'autre part que la pérennité des trains omnibus n'est pas assurée (ce qui constituait en soi une bonne analyse), ceux-ci pourraient être remplacés par des cars. Notons que les voitures se font encore rares, mais néanmoins, semble-t-il, en nombre suffisant pour décider de limiter leur vitesse lors de la traversée du village: en référence aux articles 31 et 62 du décret du 31 décembre 1922 portant règlement général sur la police de la circulation et à l'arrêté préfectoral du 30 septembre 1949, interdiction est faite le 30 mai 1951 de dépasser 25 Km/h pour les véhicules dont le P.T.C est supérieur à 3 tonnes et 35 Km/h pour ceux de moins de 3 tonnes.
On rénove le patrimoine religieux: les vitraux de l'église (14 septembre 1944), l'oratoire ce "respectable petit sanctuaire" en 1952.
Le 25 octobre 1952, le conseil accepte de participer à l'échelle de 1 000 000 de francs de financer l'installation d'un téléphone automatique à Levier à l'usage du canton. Il avance ses arguments:
- il permet de téléphoner 24h / 24h, 7j l 7j - il évite toute surtaxe
- les conversations secrètes sont garanties.

Marcel DORNIER 12 Mai 1953, réélu le 18 Mai 1959, démissionnaire

L''hiver 1953-54 est rigoureux, le conseil est sensible à l'appel de l'abbé Pierre et lui alloue 10 000 F le 20 mars 1954.
II procède également à l'assainissement de l'agglomération: 3 000 000 F le 23 novembre 1954, 1 500 000 le 15 février 1955, 2 000 000 le 17 novembre 1956 pour les chemins vicinaux; il décide la construction de trottoirs "en goudron des différentes voies du village de façon à délimiter proprement les chaussées, canaliser les eaux pluviales et offrir aux habitants des voies de circulation propres et sûres..." (10 avril 1958). La même année 1958, le 26 octobre, est voté un nouvel emprunt auprès des particuliers de 12 000 000 F pour l'assainissement.
L'inflation: le traitement de la secrétaire passe à 8 333F en 1954 puis à 12 000 F en 1958. Celui du cantonnier est alors à 25 000 F (le double de celui de 1.952) et à 27 500 F en 1959. La "France Pinay" instauré le 1er janvier 1960 stabilisera ces fluctuations monétaires.

Louis GRESSET 1959, réélu les 26 mars 1965, 1971 et 1977

L'école est reconstruite suite à l'incendie du 12 janvier 1960, par décision du 4 décembre 1960, donc l'actuelle école maternelle.
En vue de Noël 1960, 50 NF sont accordés aux soldats de la commune engagés en Algérie.
Courvières se rattache au réseau d'eau de la Rivière Drugeon (2 avril 1960) En 1962, le C.D 49 est redéfini: il coupe la parcelle de M.DUPUY.
Le 4 octobre 1970, le conseil s'engage à participer aux frais de fonctionnement du CEG de Frasne. Cette participation est estimée, par rapport au nombre d'enfants scolarisés et à la richesse des 12 comunnes adhérentes au projet, à 3, 67% pour Courvières.
1973, où l'on apprend subitement le concours de L'ONU (sic) dans la modernisation des routes forestières du village. Il semble donc qu''il s'agisse plus prosaïquement de l'ONF.
Février 1976, l'école maternelle est créée, l'instruction primaire revient à la charge de l'école de Boujailles.
Lors du dernier mandat (1977-1983), la dépopulation alarme le conseil qui décide la création d'un lotissement dés le 30 septembre 1977. Un arrêté préfectoral en date du 29 février 1980 lui en donne l'autorisation. Les premières ventes de parcelles ont eu lieu dés 1981, 1982.
Les temps évoluent aussi pour le téléphone: le 6 janvier 1981, la cabine téléphonique est supprimée "vu le nombre très important d'abonnés particuliers et l'installation d'une cabine publique extérieure".

Claude BAZILE 18 Mars 1983 - 24 Mars 1989

De nombreuses interventions: l'association sports et loisirs, l'aire de jeux, un tracteur communal, le local de distillation (un alambic de 1401, mis en service dés décembre 1983), un container pour le verre, le centre d''accueil réaménagé en 1985.
Le lotissement se termine en 1984.
Courvières accueille le comice agricole en 1986, et, la même année adhère à l'usine d''incinération de Pontarlier.
Le 23 novembre 1987, le corps des sapeurs-pompiers est dissout. Frasne est le nouveau centre de secours.

Christophe REGNAUD 24 Mars 1989 - 23 Juin 1995

Le 30 novembre 1990, le conseil décide l'extension du lotissement et la dénomination des rues de Courvières.
Le village s'agrandit et s'embellit. Le 10 juin 1994 est décidé un "ensemble de petits travaux dans un souci d''environnement" (nivellement, enrobé,...).
La dernière échéance électorale remonte à 18 mois auparavant avec l'élection de Christian KOVACIC à la charge de maire.
Voilà un peu plus de deux siècles qu'a été instituée la fonction de maire par la loi en date du 14 décembre 1789. Elle tient donc son origine directement des idéaux révolutionnaires. En dépit des entraves qu'elle a pu connaître (notamment la nomination par les préfets dans la première moitié du XIXème s), elle reste d'essence républicaine et ce fut précisément un des mérites de la République que d'avoir usé de ce biais pour instaurer dans notre pays un régime citoyen où le conseil municipal, dont le maire est l'expression, est l'incarnation par excellence de la démocratie "gouvernement du peuple, par le peuple".
Une fonction enfin qui a été appelée à assurer de plus en plus de responsabilités au cours des décennies ce qui, l'autorise précisément à exiger son rang dans les institutions politiques françaises. Un peu plus de 36 000 communes ont été marquées à ce jour par leur gestion. Courvières en est un excellent exemple.



Luc JOUFFROY.
Extrait bulletin municipal 1996

PIANET	mentionné en 1804, l'an XII de la république
RENAUD	mentionné en 1813-1815
JACQUET	mentionné maire en 1816-1821
Claude Antoine DUBREZ	1821
Louis Joseph RENAUD	1822-1832
Hercule Florentin LONGCHAMPT	15 mai 1832-1835
Victor CLEMENT	1835-1837
Hercule Florentin LONGCHAMPT	1840-1843 (décédé)
Hippolyte Honoré JACQUET	1843-1852
Claude DUPUY	1852-1868 (démissionnaire)
Jules Sévère JACQUET	1868-1871
François Xavier DUPUY	1871-1876
Alphonse CATTET	1876-1884
Prosper CATTET	1884-1888
François Xavier DUPUY	1888-1896
Elie JACQUET	1896-1899
Appolinaire JACQUET	1899-1900
Alphonse CATTET	1900-1902
Cyrille CATTET	1902-1904
Léon JACQUET	1904-1908
Eugène VALLET	1908-1919
Emile DUPUY	1919-1944
Aistulphe JOUFFROY	1944-1945
Paul DUPUY	1945-1947
Louis GIRARD	1947-1953
Marcel DORNIER	1953-1959
Louis GRESSET	1959-1983
Claude BAZILE	1983-1989
Christophe REGNAUD	1989-1995
Christian KOVACIC	1995-2008
Dominique DELACROIX	2008-